Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

160 questions

Question n° 0875G posée par M. Claude Bérit-Débat

Accord avec le Mercosur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

05/07/2019
Pertinence
Question n° 0855G posée par Mme Patricia Schillinger

Plan canicule

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/06/2019
Pertinence
Question n° 0856G posée par Mme Nathalie Delattre

Suppression de l'émission «Soir 3»

Réponse du Ministère de la culture

26/06/2019
Pertinence
Question n° 0797G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Géants du numérique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

22/05/2019
Pertinence
Question n° 0736G posée par M. Yannick Vaugrenard

Morts dans la rue

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0688G posée par Mme Laurence Harribey

Politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

08/03/2019
Pertinence
Question n° 0668G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Lutte contre la montée de l'antisémitisme

Réponse du Premier ministre

20/02/2019
Pertinence
Question n° 0674G posée par M. Bruno Retailleau

Antisémitisme

Réponse du Premier ministre

20/02/2019
Pertinence
Question n° 0645G posée par M. Hervé Marseille

Hypothèse d'un référendum le 26 mai

Réponse du Premier ministre

06/02/2019
Pertinence
Question n° 0630G posée par M. Gilbert Roger

Lanceurs de balles de défense

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

01/02/2019
Pertinence