Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 1931G posée par M. Éric Bocquet

Recul de l'âge du départ à la retraite

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1109G posée par M. Stéphane Artano

Réforme des retraites à Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1111G posée par Mme Martine Berthet

Réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

09/01/2020
Pertinence
Question n° 0712G posée par Mme Monique Lubin

Déclarations du Gouvernement sur les retraites

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

22/03/2019
Pertinence
Question n° 0485G posée par Mme Michelle Gréaume

Avenir des retraites

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0117C posée par M. Dominique Watrin

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence
Question n° 0118C posée par M. Jean Desessard

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence
Question n° 0078G posée par M. Jean Boyer

Réforme des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/12/2012
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Ronan Kerdraon

Retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/07/2012
Pertinence