Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0485G posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0551G posée par M. Bernard Saugey

    Climat social

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0531G posée par Mme Christiane Demontès

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0505G posée par M. Bernard Vera

    Retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0389G posée par M. Antoine Lefèvre

    Maltraitance dans les maisons de retraite

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0188G posée par M. Bernard Cazeau

    Mise à la retraite d'office

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0151G posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0154G posée par M. Roland Muzeau

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0505G posée par M. Joël Bourdin

    Fonds de réserve pour les retraites

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0471G posée par M. Alain Vasselle

    Financement du Fonds de réserve des retraites

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne