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Questions avec et sans réponses

92 questions

1. Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux

   Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1149S posée par M. Alain Duffourg

   Soutien à la filière des palmipèdes à foie gras : poursuite de la vaccination et garantie de la qualité du foie gras

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   07/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 0795S posée par Mme Florence Lassarade

   Choix du vaccin contre l'influenza aviaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 0681S posée par M. Daniel Chasseing

   Difficultés de la filière nucicole

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 2088S posée par M. Cyril Pellevat

   Épidémie de brucellose en Haute-Savoie et nécessité de procéder à l'abattage total des bouquetins du Bargy

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   20/01/2022

   Pertinence

7. Question n° 1926S posée par Mme Françoise Férat

   Dérogation au temps de travail pour les travaux saisonniers agricoles et viticoles

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

   18/11/2021

   Pertinence

8. Question n° 1900S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Salmonelles et éleveurs de volailles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   04/11/2021

   Pertinence

9. Question n° 1599S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Contrôle des structures agricoles aux frontières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   25/03/2021

   Pertinence

10. Question n° 1438S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Maintien de l'aide couplée ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    24/12/2020

    Pertinence