Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 1025S posée par M. Martial Bourquin

Financement des emplois aidés

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

23/09/2010
Pertinence
Question n° 0998S posée par Mme Maryvonne Blondin

Allocation des excédents du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

19/08/2010
Pertinence
Question n° 0990S posée par M. Ronan Kerdraon

Avenir des missions locales

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

05/08/2010
Pertinence
Question n° 0504G posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'emploi et chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0773S posée par M. Martial Bourquin

Reconduction du dispositif allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

21/01/2010
Pertinence
Question n° 0277G posée par M. Serge Dassault

Apprentissage et chômage des jeunes

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

20/03/2009
Pertinence
Question n° 0108G posée par M. Gérard Dériot

Emploi des seniors

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

04/04/2008
Pertinence
Question n° 0782G posée par M. Jacques Mahéas

Logement social

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

26/01/2007
Pertinence
Question n° 0619G posée par M. Jean-Luc Miraux

Chiffres du chômage

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0929S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Financement du logement social : désignation des zones

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

02/02/2006
Pertinence