Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

Question n° 0009G posée par Mme Danièle Pourtaud

Position de la France sur le secteur de l'électricité à l'échelon européen

Réponse du ministère : Industrie

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Félix Leyzour

Suppression d'emploi chez Alcatel

Réponse du ministère : Industrie

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0012G posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Privatisation de Thomson

Réponse du ministère : Industrie

22/11/1996
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. René Régnault

Construction du marché intérieur du gaz

Réponse du ministère : Industrie

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0421S posée par M. Jean-Jacques Robert

Equipement de radiocommunication mobile

Réponse du ministère : Budget

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0082G posée par M. Michel Mercier

Accidents liés au GPL

Réponse du ministère : Industrie

05/02/1999
Pertinence
Question n° 0450S posée par M. Roland Courteau

Organisation de la restauration collective à France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

10/02/1999
Pertinence
Question n° 0099G posée par M. Philippe Adnot

Restructuration du secteur automobile à l'échelle mondiale

Réponse du ministère : Budget

19/02/1999
Pertinence
Question n° 0480S posée par M. René-Pierre Signé

Couverture de la Nièvre par le réseau Itinéris

Réponse du ministère : Fonction publique

10/03/1999
Pertinence
Question n° 0679S posée par Mme Dinah Derycke

Avenir de l'usine Alsthom de Lys-lez-Lannoy

Réponse du ministère : Budget

09/12/1999
Pertinence