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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux

   Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1149S posée par M. Alain Duffourg

   Soutien à la filière des palmipèdes à foie gras : poursuite de la vaccination et garantie de la qualité du foie gras

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   07/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 0795S posée par Mme Florence Lassarade

   Choix du vaccin contre l'influenza aviaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 0681S posée par M. Daniel Chasseing

   Difficultés de la filière nucicole

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 1926S posée par Mme Françoise Férat

   Dérogation au temps de travail pour les travaux saisonniers agricoles et viticoles

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

   18/11/2021

   Pertinence

7. Question n° 1599S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Contrôle des structures agricoles aux frontières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   25/03/2021

   Pertinence

8. Question n° 1243S posée par Mme Agnès Canayer

   Assouplissement de la loi littoral pour les constructions agricoles

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   02/07/2020

   Pertinence

9. Question n° 0836S posée par M. Yannick Botrel

   Homologations des véhicules agricoles

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   13/06/2019

   Pertinence

10. Question n° 0615S posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de l'arrêté sur les retournements de prairies

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    31/01/2019

    Pertinence