Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 22670 posée par M. Philippe Richert

    Activités des institutions financières internationales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22886 posée par Mme Annie David

    Contrôle parlementaire des institutions financières internationales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23027 posée par Mme Gisèle Printz

    Activités des institutions financières internationales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23338 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Activités des institutions financières internationales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23938 posée par Mme Annie David

    Contrôle parlementaire des institutions financières internationales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22609 posée par M. Bruno Rojouan

    Pénurie de matériaux et flambée des prix dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22734 posée par M. Jean Hingray

    Flambée des prix des matières premières pour les entreprises du bâtiment, travaux publics et métallurgie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22768 posée par M. Stéphane Demilly

    Hausse des prix des matières premières dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22770 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Difficultés rencontrées par les entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22896 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénuries et flambée des prix des matériaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible