Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0601S posée par M. Philippe Bas

Scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/01/2019
Pertinence
Question n° 0944S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Scolarisation des enfants handicapés en Haute-Savoie

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

03/06/2010
Pertinence
Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras

Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

22/10/2009
Pertinence
Question n° 05290 posée par M. Marcel Rainaud

Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/07/2008
Pertinence
Question n° 05294 posée par M. Bernard Piras

Prise en compte de la spécificité des auxiliaires de vie scolaire collective

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/07/2008
Pertinence
Question n° 05037 posée par M. Yves Krattinger

Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/07/2008
Pertinence
Question n° 01901 posée par M. Philippe Nachbar

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2007
Pertinence
Question n° 00477 posée par M. Jacques Blanc

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

05/07/2007
Pertinence
Question n° 26399 posée par M. Jacques Blanc

Scolarisation des enfants handicapés

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer

Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2005
Pertinence