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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 11500 posée par M. Yves Krattinger

   Dotation horaire du lycée Cournot de Gray (Haute-Saône)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   25/03/2004

   Pertinence

2. Question n° 11162 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Conséquences des réductions des dotations horaires des établissements du second degré en Haute-Vienne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/03/2004

   Pertinence

3. Question n° 11166 posée par M. Gilbert Chabroux

   Inquiétudes concernant la prochaine rentrée scolaire dans le département du Rhône

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/03/2004

   Pertinence

4. Question n° 0438S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Restrictions budgétaires dans les établissements scolaires parisiens

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   25/02/2004

   Pertinence

5. Question n° 11008 posée par Mme Odette Herviaux

   Carte scolaire de l'académie de Rennes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/02/2004

   Pertinence

6. Question n° 10743 posée par M. François Autain

   Manque de postes en Loire-Atlantique dans l'enseignement du premier degré

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   05/02/2004

   Pertinence

7. Question n° 10788 posée par M. Bernard Angels

   Projet de suppression de BTS et d'options langues au lycée Jean-Jacques-Rousseau de Sarcelles

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   05/02/2004

   Pertinence

8. Question n° 10666 posée par Mme Évelyne Didier

   Réduction des effectifs de l'éducation nationale en Lorraine

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   29/01/2004

   Pertinence

9. Question n° 10691 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Inquiétudes relatives aux restrictions de postes dans l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   29/01/2004

   Pertinence

10. Question n° 10565 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de transfert du lycée Clément-Ader (Paris 10e) au lycée Diderot (Paris 19e)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    22/01/2004

    Pertinence