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Questions avec et sans réponses

612 questions

1. Question n° 09052 posée par M. Jérôme Darras

   Soutien aux clubs sportifs amateurs

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   16/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 05565 posée par M. Pierre Charon

   Aide publique au développement dans le domaine de la santé

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   02/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 03530 posée par Mme Françoise Férat

   Absence de bouclier tarifaire pour les associations caritatives

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   27/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 03381 posée par M. Olivier Rietmann

   Conséquences de la hausse des prix de l'énergie sur l'activité des associations en charge de l'aide alimentaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   20/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 02615 posée par M. Philippe Folliot

   Situation des associations sportives utilisant des terrains d'extérieur au regard de la sécheresse et des restrictions d'eau

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   15/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 02430 posée par Mme Corinne Féret

   Impact de l'inflation sur les structures d'aide alimentaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   11/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 02115 posée par Mme Angèle Préville

   Difficultés rencontrées par les charcutiers traiteurs

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   04/08/2022

   Pertinence

8. Question n° 01517 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

   Soutien aux acteurs indépendants de la filière évènementielle

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   21/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01644 posée par M. Daniel Gremillet

   Conséquences économiques de la covid-19 sur le transport routier de voyageurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   21/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 00814 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Rétroactivité des aides aux entreprises au sein des zones touristiques internationales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    14/07/2022

    Pertinence