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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 08497 posée par M. Sebastien Pla

   Fractures territoriales renforcées par l'inflation et la hausse du prix des carburants et accélération de la pauvreté en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   28/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 07134 posée par M. Sebastien Pla

   Réponses à une jeunesse en souffrance

   En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 03470 posée par M. Sebastien Pla

   Officines pharmaceutiques et communes touristiques de moins de 2 500 habitants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   27/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 02760 posée par M. Sebastien Pla

   Plaidoyer pour un investissement public local encouragé par l'État recentrant les crédits des collectivités sur la mise en oeuvre de la transition énergétique dans les territoires

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 26890 posée par M. Sebastien Pla

   Nouvelles mesures d'assouplissement du prêt garanti en faveur de l'hôtellerie restauration placée face à un mur de dettes

   La question est caduque

   24/02/2022

   Pertinence

6. Question n° 24924 posée par M. Sebastien Pla

   Plus de moyens pour le financement du service public forestier

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/10/2021

   Pertinence

7. Question n° 23684 posée par M. Sebastien Pla

   Plus de moyens pour le financement du service public forestier

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/07/2021

   Pertinence

8. Question n° 21125 posée par M. Sebastien Pla

   Pour un plan de relance des économies touristiques « vacances pour tous »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   25/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 20436 posée par M. Sebastien Pla

   Demande de mobilisation auprès de l'Union européenne pour compenser les surtaxes douanières américaines qui affectent la viticulture

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   04/02/2021

   Pertinence

10. Question n° 20438 posée par M. Sebastien Pla

    Défense de la filière viticole dans le cadre du contentieux Airbus Boeing

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    04/02/2021

    Pertinence