Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 0392S posée par M. Antoine Lefèvre

Devenir des maisons de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05513 posée par M. Michel Dagbert

Réduction des crédits du parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie

Réponse du Ministère du travail

07/06/2018
Pertinence
Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

Extension des emplois francs en outre-mer

Réponse du Ministère du travail

12/04/2018
Pertinence
Question n° 02661 posée par M. Pascal Allizard

Avenir des maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02177 posée par M. Michel Dagbert

Diminution des crédits affectés aux maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02008 posée par M. Jean-François Husson

Décision de suppression des maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01727 posée par M. François Bonhomme

Financement des maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

26/10/2017
Pertinence
Question n° 15749 posée par M. Roger Karoutchi

Utilité du maintien du contrat de génération

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15008 posée par Mme Corinne Imbert

Situation des maisons de l'emploi en Charente-Maritime

La question est caduque

26/02/2015
Pertinence
Question n° 20762 posée par M. Jean-Claude Leroy

Baisse de financements pour les maisons de l'emploi

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence