Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2390 questions

Question n° 00132 posée par M. Jacques Chaumont

Information des mairies sur la liste des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00599 posée par M. André Delelis

Chômage: attribution des allocations

La question est caduque

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00601 posée par M. André Delelis

Personnes privées d'emploi: protection sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00655 posée par M. Georges Mouly

Mesures en faveur des chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00704 posée par M. André Voisin

Information des maires sur les demandeurs d'emploi de la commune

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00730 posée par M. Louis Souvet

Relations entre l'ANPE et les chefs d'entreprise

La question est caduque

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00960 posée par M. Jacques-Richard Delong

Evolution du chômage des jeunes de moins de 25 ans

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00985 posée par M. Jean-Luc Bécart

Sauvetage des fonderies de Saint Omer (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01000 posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures en faveur des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01065 posée par M. Louis Mercier

Enseignement agricole: brevets de technicien et de technicien supérieur

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence