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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
46 questions
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Question n° 21024 posée par M. Jean-Claude Tissot
Réforme de la première année des études de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24165 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conditions d'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23769 posée par M. Rachel Mazuir
Réforme du statut de guide-conférencier
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23611 posée par M. Bernard Fournier
Guides conférenciers
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23516 posée par M. Antoine Lefèvre
Statut des guides conférenciers
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23438 posée par Mme Karine Claireaux
Fermeture prochaine des brigades douanières à Annemasse, Cluses et Gex
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 18253 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Réglementation de la profession de guide-conférencier
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0332C posée par M. Philippe Dallier
La réforme de la dotation globale de fonctionnement
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 01736 posée par M. Gérard Bailly
Signalétique sur le réseau autouroutier
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 15469 posée par M. Alain Houpert
Nomination des enseignants de médecine générale
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence