Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0579S posée par M. Olivier Cigolotti

    Gestion des appels d'urgence

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07443 posée par M. Cyril Pellevat

    Pénurie d'enseignants remplaçants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06936 posée par M. Patrice Joly

    Postes d'enseignants vacants dans les établissements scolaires nivernais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06269 posée par M. Michel Amiel

    Recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06272 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Statut des directeurs des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelles agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0400S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des sections d'études pour jeunes sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04625 posée par Mme Viviane Artigalas

    Situation professionnelle des directeurs d'établissements d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04522 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04548 posée par Mme Nathalie Delattre

    Statut des directeurs des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04316 posée par Mme Christine Prunaud

    Situation des directeurs d'établissements d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible