Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

  1. Question n° 0005S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08424 posée par M. Alain Joyandet

    Affectation des enseignants en Haute-Saône

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0723S posée par Mme Hélène Luc

    Résorption progressive des classes à effectifs chargés voire surchargés

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10444 posée par M. Ivan Renar

    Réduction des effectifs de l'éducation nationale dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10565 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de transfert du lycée Clément-Ader (Paris 10e) au lycée Diderot (Paris 19e)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10573 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Dysfonctionnements dans les remplacements d'instituteurs à Paris

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10666 posée par Mme Évelyne Didier

    Réduction des effectifs de l'éducation nationale en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10691 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes relatives aux restrictions de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10743 posée par M. François Autain

    Manque de postes en Loire-Atlantique dans l'enseignement du premier degré

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10788 posée par M. Bernard Angels

    Projet de suppression de BTS et d'options langues au lycée Jean-Jacques-Rousseau de Sarcelles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne