Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

151 questions

  1. Question n° 14859 posée par M. Olivier Paccaud

    Recommandations et contre-recommandations du Gouvernement liées au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14918 posée par M. Christophe Priou

    Protection des dentistes face au Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14924 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Impacts économiques du coronavirus dans le secteur de l'horlogerie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14944 posée par M. Alain Fouché

    Situation particulière des cabinets dentaires dans ce contexte de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14945 posée par M. Michel Laugier

    Inquiétude pour les chirurgiens dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14955 posée par M. Hugues Saury

    Situation des entreprises et commerces dans le cadre de la lutte contre le Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14966 posée par Mme Vivette Lopez

    Crise sanitaire et conséquences sur les cabinets dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14969 posée par Mme Catherine Deroche

    Mesures d'aide pour les cabinets libéraux contraints de fermer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14976 posée par M. Franck Menonville

    Difficultés rencontrées les artisans du bâtiment pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14980 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Situation des orthoptistes libéraux dans la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible