Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 19435 posée par M. Jean-Yves Roux

    Financement des activités péri-éducatives en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18808 posée par M. Jean-Claude Requier

    Répartition intercommunale des charges périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18381 posée par M. Claude Nougein

    Dotation de solidarité rurale « cible » et regroupement pédagogique intercommunal

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18336 posée par M. Cyril Pellevat

    Frais supplémentaires pesant sur les collectivités suite à la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14654 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Conséquences de la réforme des rythmes scolaires pour les transports scolaires des départements

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13854 posée par M. Jean-François Longeot

    Conséquences financières de la réforme des rythmes scolaires pour la commune d'Ornans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13471 posée par M. Jean-François Longeot

    Financement des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13399 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Fonds d'amorçage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13083 posée par Mme Danielle Michel

    Mise en place d'un financement pérenne dans le cadre de la réforme des nouveaux rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13033 posée par M. Yves Détraigne

    Financement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible