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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 21676 posée par M. Jean Sol

    Possibilité d'indemniser les fonds de commerce des discothèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21346 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des discothèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21376 posée par M. Serge Babary

    Situation particulière des discothèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21386 posée par M. Stéphane Piednoir

    Difficultés rencontrées par les discothèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21164 posée par M. Alain Joyandet

    Avenir des discothèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21201 posée par M. Cyril Pellevat

    Indemnisation du fonds de commerce des discothèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21233 posée par M. Daniel Gremillet

    Aides pour les discothèques dans le contexte de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18895 posée par M. Yves Détraigne

    Entreprises du secteur des biscuits et gâteaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18684 posée par Mme Catherine Dumas

    Activité de location ou de vente de vêtements de cérémonie et uniformes et secteur de l'événementiel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17746 posée par M. Cyril Pellevat

    Effets indésirables de l'absence de réouverture des boîtes de nuit pour les discothèques frontalières avec la Suisse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne