Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 25168 posée par Mme Florence Lassarade

Conséquences des mesures de confinement pour les éleveurs et revendeurs de volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/10/2021
Pertinence
Question n° 21215 posée par M. Hervé Maurey

Situation des horticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/03/2021
Pertinence
Question n° 21049 posée par M. Laurent Burgoa

Situation des manadiers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20273 posée par M. Jean-Marie Janssens

Soutien à la filière d'élevage du petit gibier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/01/2021
Pertinence
Question n° 18976 posée par Mme Florence Lassarade

Difficultés de la filière conchylicole

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18808 posée par M. Denis Bouad

Situation économique de la filière hélicicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/11/2020
Pertinence
Question n° 17488 posée par M. Antoine Lefèvre

Soutien à la filière fromagère d'appellation d'origine protégée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/07/2020
Pertinence
Question n° 16909 posée par M. Didier Marie

Avenir de la filière équine durant la crise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16788 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16614 posée par Mme Angèle Préville

Aides à la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/06/2020
Pertinence