Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

169 questions

  1. Question n° 25397 posée par Mme Paulette Brisepierre

    Retraite du combattant et comité consulaire pour la protection et l'action sociale

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16269 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir des services départementaux de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12900 posée par M. Ivan Renar

    Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord retraités

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11056 posée par M. Marcel Lesbros

    Projet de création d'un statut social de l'ancien combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09390 posée par Mme Gisèle Gautier

    Situation des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05874 posée par M. Guy Fischer

    Revenus des anciens combattants âgés bénéficiaires de l'allocation différentielle

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05478 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Utilisation des crédits accordés initialement aux anciens combattants décédés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04957 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendications des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04540 posée par M. Gaston Flosse

    Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord résidant en Polynésie française

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02339 posée par Mme Monique Papon

    Situation des veuves d'anciens combattants prisonniers de guerre

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible