Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 00121 posée par M. Yves Détraigne

    Extension de la loi permettant le don de jours de repos au parent d'un enfant gravement malade

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07462 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des appareils auditifs pour les enfants atteints d'aplasie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10778 posée par M. Roland Courteau

    Fonds de solidarité pour le logement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0937G posée par M. Yves Daudigny

    Budget de la sécurité sociale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14918 posée par M. Christophe Priou

    Protection des dentistes face au Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14945 posée par M. Michel Laugier

    Inquiétude pour les chirurgiens dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14966 posée par Mme Vivette Lopez

    Crise sanitaire et conséquences sur les cabinets dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14969 posée par Mme Catherine Deroche

    Mesures d'aide pour les cabinets libéraux contraints de fermer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14980 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Situation des orthoptistes libéraux dans la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15049 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Orthoptistes libéraux et épidémies

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible