Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1306 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1306 questions

  1. Question n° 0038G posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Situation ferroviaire à la SNCF

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0039G posée par Mme Laurence Cohen

    Politique migratoire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0040G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Aides personnalisées au logement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0044G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Dotation d'équipement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0027G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0035G posée par Mme Aline Archimbaud

    Amiante

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0018G posée par Mme Cécile Cukierman

    Réforme de la taxe d'habitation

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0019G posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation de l'entreprise GM&S

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0022G posée par Mme Catherine Génisson

    Canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0001G posée par Mme Éliane Assassi

    Finances publiques

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible