Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 26615 posée par M. Laurent Somon

    Coût de l'énergie et collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26514 posée par Mme Dominique Vérien

    Hausse du coût de l'électricité et conséquences pour l'industrie française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26589 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Hausse des prix du carburant

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26421 posée par M. Hugues Saury

    Conséquences de la fin du tarif réglementé d'électricité pour les copropriétés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25741 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Hausse des prix du carburant

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25667 posée par M. Yves Détraigne

    Tarifs de l'énergie et ruralité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25124 posée par M. Alain Marc

    Hausse des prix de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25125 posée par M. Alain Marc

    Hausse des prix des carburants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne