Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 00357 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Enseignement des langues vivantes en primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 25903 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Enseignement des langues vivantes en primaire

La question est caduque

01/06/2017
Pertinence
Question n° 19849 posée par M. Jean Louis Masson

Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes

La question est caduque

04/02/2016
Pertinence
Question n° 17435 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Relance de l'apprentissage de la langue allemande

La question est caduque

23/07/2015
Pertinence
Question n° 16113 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 02189 posée par M. Philippe Kaltenbach

Soutenir l'enseignement scolaire de l'allemand

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2012
Pertinence
Question n° 01938 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence
Question n° 21106 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 18574 posée par Mme Odette Terrade

Enseignement de la langue allemande en LV2

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/05/2011
Pertinence
Question n° 07653 posée par M. Roland Ries

Recrutement des enseignants du premier et du second degré en Alsace pour la voie bilingue

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/02/2009
Pertinence