Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 26500 posée par M. Jacques Pelletier

Harmonisation des diplômes européens d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé

06/07/2000
Pertinence
Question n° 26319 posée par M. Pierre André

Harmonisation européenne des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé

29/06/2000
Pertinence
Question n° 25868 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Harmonisation européenne des formations d'orthophonistes

Réponse du ministère : Santé

08/06/2000
Pertinence
Question n° 25417 posée par M. Jacques Valade

Reconnaissance des diplômes européens d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25439 posée par M. Jean Arthuis

Reconnaissance de diplôme d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25465 posée par M. Serge Franchis

Situation des orthophonistes-logopèdes

Réponse du ministère : Santé

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25198 posée par M. Alain Vasselle

Formation et accès à la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé

18/05/2000
Pertinence
Question n° 25250 posée par M. Henri de Raincourt

Reconnaissance mutuelle des diplômes d'orthophonie au sein de l'Union européenne

Réponse du ministère : Santé

18/05/2000
Pertinence
Question n° 25289 posée par M. Philippe Marini

Accès à la profession d'orthophoniste-logopède

Réponse du ministère : Santé

18/05/2000
Pertinence
Question n° 25296 posée par M. Jean-Paul Hugot

Conditions d'accès à la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé

18/05/2000
Pertinence