Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 06210 posée par M. Michel Savin

    Situation des lauréats de concours de personnels de direction d'établissements publics d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04628 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés des enseignants ultramarins d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09525 posée par Mme Cécile Cukierman

    Inquiétudes sur le devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09210 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de postes dans les réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0557S posée par M. Michel Billout

    Plan de rattrapage pour l'éducation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud

    Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05562 posée par M. Roland Courteau

    Avenir des dispositifs RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05152 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir du dispositif RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05026 posée par Mme Samia Ghali

    Situation des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03949 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible