Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 22452 posée par M. Jean-Marc Pastor

Situation de l'enseignement professionnel

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 19365 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre le décrochage scolaire

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 0227C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 18696 posée par M. Jacky Le Menn

Pour que les enfants puissent continuer à partir en colonie de vacances

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18229 posée par M. Alain Anziani

Avenir de la filière technologique industrielle

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 17490 posée par M. Daniel Raoul

Devenir de la voie technologique industrielle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17264 posée par M. Daniel Percheron

Politique d'assouplissement de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17299 posée par M. Daniel Percheron

Politique de ressources humaines du ministère de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17179 posée par M. Daniel Percheron

Politique de ressources humaines du ministère de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Pertinence
Question n° 0153C posée par M. Jacques Legendre

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence