Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 11345 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mesures de prévention contre la canicule

La question est caduque

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11375 posée par M. Jean-Noël Guérini

Fonte du permafrost

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11418 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Moyens consacrés à la lutte contre le réchauffement climatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/07/2019
Pertinence
Question n° 0715S posée par M. Jean-Pierre Decool

État de catastrophe naturelle et fissurations de maisons

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

28/03/2019
Pertinence
Question n° 0717G posée par M. Jean-François Husson

Marche pour le climat

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/03/2019
Pertinence
Question n° 0597G posée par M. Jérôme Bignon

COP 24

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

19/12/2018
Pertinence
Question n° 07605 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Respect des objectifs de réduction de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07368 posée par M. Éric Bocquet

Suites données au rapport du GIEC

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/10/2018
Pertinence
Question n° 0483G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Rapport du GIEC

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0491G posée par Mme Angèle Préville

Rapport du GIEC

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2018
Pertinence