Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1645 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1645 questions

  1. Question n° 04758 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03617 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0185S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Dépistage du saturnisme auprès des populations du programme d'intérêt général Metaleurop Nord

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0024G posée par Mme Florence Lassarade

    Lutte contre les feux de forêt

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1602S posée par Mme Sabine Drexler

    Stocamine

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1557G posée par Mme Laurence Garnier

    Évacuation de la ZAD du Carnet

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17426 posée par M. Arnaud Bazin

    Conclusions et annonces attendues à la suite des travaux de la commission nationale consultative de la faune sauvage captive

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

    Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14090 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir de la brigade loup

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11529 posée par M. Stéphane Ravier

    Projet de décret du Gouvernement portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé

    La question est caduque

    Pertinence Faible