Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

169 questions

  1. Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

    Carte scolaire 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02574 posée par M. Marcel Rainaud

    Livret personnel de compétences numérique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02849 posée par M. Robert Tropeano

    Taux de scolarisation des 15-19 ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03600 posée par Mme Catherine Procaccia

    Apprentissage de l'anglais dans le système scolaire français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04038 posée par M. Roland Courteau

    Programme international de recherche en lecture scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04657 posée par M. Michel Savin

    Perspectives de décentralisation des services d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06394 posée par M. Marcel Rainaud

    Psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06806 posée par M. Michel Savin

    Perspectives de décentralisation des services d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible