Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro

    Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23630 posée par M. Robert Navarro

    Accueil échelonné des petites sections de maternelle

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22577 posée par M. Alain Dufaut

    École et numérique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14266 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Scolarisation des enfants de deux ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0811S posée par Mme Éliane Assassi

    Fermeture d'une école maternelle à Cahors

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10251 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les professeurs de classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10054 posée par M. François-Noël Buffet

    Projet de réforme du statut des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09974 posée par Mme Michelle Meunier

    Temps de travail hebdomadaire des professeurs de classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09897 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Réforme des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09799 posée par M. Robert Tropeano

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible