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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24532 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Lycées dans l'éducation prioritaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24270 posée par M. Alain Anziani

    Programmes scolaires et éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22977 posée par M. Didier Marie

    Statut des infirmiers scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22559 posée par M. Jacques Genest

    Encadrement dans les écoles primaires et maternelles dans les zones de montagne et de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel

    Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22577 posée par M. Alain Dufaut

    École et numérique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21146 posée par M. Jean Louis Masson

    Pavoisement des écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19407 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Place de l'éducation physique et sportive dans le système éducatif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18915 posée par M. Pierre Laurent

    Dégradation des conditions de scolarisation au sein des écoles parisiennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible