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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
90 questions
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Question n° 04349 posée par M. Maurice Antiste
Uniformatisation du plan d'accompagnement personnalisé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04294 posée par Mme Françoise Cartron
Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02636 posée par Mme Françoise Cartron
Recul de la préscolarisation à la rentrée de 2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02611 posée par Mme Françoise Cartron
Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01964 posée par M. Jean Louis Masson
Pavoisement des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01965 posée par M. Jean Louis Masson
Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02017 posée par M. François Grosdidier
Représentation de l'établissement public de coopération intercommunale au détriment des communes dans les conseils d'administration des lycées et collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00785 posée par Mme Maryvonne Blondin
Politique dédiée à l'enseignement des langues régionales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00615 posée par Mme Corinne Féret
Nouvelle organisation de la semaine scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00286 posée par Mme Françoise Cartron
Encourager la mixité sociale au sein des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence