Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

  1. Question n° 01938 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Subvention de fonctionnement des établissements de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01742 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Financement des établissements de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01777 posée par M. Jackie Pierre

    Négociation du protocole entre le ministère et la fédération du réseau d'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01634 posée par M. Daniel Laurent

    Financement des établissements de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01637 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Accompagnement des établissements agricoles privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01680 posée par M. Antoine Lefèvre

    Enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22802 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation préoccupante des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03118 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation financière des établissements d'enseignement supérieur agricole privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03024 posée par M. André Vantomme

    Situation financière des établissements privés d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25535 posée par M. René Beaumont

    Enseignement agricole privé : parution du décret n° 89-406 modifié

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible