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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 20840 posée par M. Bernard Piras
Statut des ATSEM
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 03312 posée par Mme Christiane Demontès
Temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 20244 posée par M. Hervé Maurey
Risques de dysfonctionnements liés au statut des ATSEM
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 23280 posée par M. Hervé Maurey
Risques de dysfonctionnements liés au statut des ATSEM
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 04675 posée par M. Michel Doublet
Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 16729 posée par M. Michel Le Scouarnec
Durée de temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 16749 posée par M. Jean-Noël Guérini
Durée de travail des ATSEM auprès des enseignants
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 16777 posée par M. Roland Courteau
Temps de présence des ATSEM
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 17025 posée par M. Maurice Antiste
Durée de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 17199 posée par M. Patrick Masclet
Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence