Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 20446 posée par M. Max Brisson

    Situation des enseignants non titulaires de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20009 posée par M. Roland Courteau

    Égalité salariale entre enseignants du premier et du second degré

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19651 posée par M. André Reichardt

    Écart de rémunération entre enseignants du premier et du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19703 posée par M. Simon Sutour

    Différence de traitement salarial entre les enseignants du premier et du second degré

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15580 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Titularisation des enseignants contractuels dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10387 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Rémunération et carrière des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00301 posée par M. Bruno Retailleau

    Candidature au CAPES par voie interne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13708 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11999 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des enseignants non titulaires dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne