Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

127 questions

Question n° 10127 posée par M. François Marc

Place donnée au secteur de la galvanisation en France

Réponse du Ministère du redressement productif

23/01/2014
Pertinence
Question n° 09659 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Critères de choix des entreprises publiques pour l'attribution des marchés sur appels d'offres

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09614 posée par M. Philippe Dallier

Bilan de l'utilisation du logiciel Colbert

La question est caduque

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09131 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère du redressement productif

07/11/2013
Pertinence
Question n° 08799 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère du redressement productif

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08579 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère du redressement productif

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08415 posée par Mme Patricia Schillinger

Procédures d'appels d'offres

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

03/10/2013
Pertinence
Question n° 07727 posée par M. Louis Nègre

Défaillances d'entreprises

La question est caduque

01/08/2013
Pertinence
Question n° 07203 posée par M. Hervé Poher

Potentiel de création d'emplois dans la transition énergétique

Réponse du Ministère du redressement productif

04/07/2013
Pertinence
Question n° 05283 posée par M. Philippe Darniche

Situation économique du secteur de la construction métallique

Réponse du Ministère du redressement productif

14/03/2013
Pertinence