Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 21395 posée par M. Pierre Mauroy

    Réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21241 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21148 posée par M. Paul Raoult

    Aide de l'Etat aux artisans bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21160 posée par M. Michel Sergent

    Réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21170 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Maintien des aides aux bouchers face aux coûts de traitement des matériaux à risque spécifié (MRS)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20945 posée par M. Michel Teston

    Réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20952 posée par M. Jean-François Picheral

    Réduction de l'aide accordée aux bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20956 posée par M. Bernard Piras

    Elimination des matériaux à risque spécifié issus des abattoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20959 posée par Mme Gisèle Printz

    Aide aux entreprises de boucherie charcuterie artisanales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20806 posée par M. Michel Doublet

    Réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne