Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 04696 posée par M. Pierre Laurent

    Projet de suppressions de postes dans l'enseignement primaire pour la rentrée 2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0356S posée par Mme Isabelle Briquet

    Carte scolaire 2023-2024 en Haute-Vienne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05316 posée par M. Guillaume Gontard

    Baisse des heures d'enseignement dans les collèges isérois menaçant l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05444 posée par Mme Christine Herzog

    Enfants de grande section de maternelle et de cours préparatoire en classe unique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05457 posée par M. Yves Bouloux

    Fermetures de classes en zone rurale dans le projet de carte scolaire pour la rentrée 2023/2024

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05495 posée par M. Philippe Paul

    Projet de carte scolaire 2023 dans le Finistère

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05645 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Projet de carte scolaire 2023 dans l'Ain

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05786 posée par Mme Else Joseph

    Fermetures de classe et diminution du nombre d'enseignants dans les choix de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05810 posée par Mme Christine Herzog

    Écarts de dotations des collèges entre académies

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06653 posée par Mme Christine Herzog

    Enfants de grande section de maternelle et de cours préparatoire en classe unique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne