Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1386 questions

Question n° 00171 posée par M. Edouard Le Jeune

Plan routier breton

Réponse du ministère : Équipement

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00367 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Identification permanente du cheptel bovin

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00546 posée par M. Paul Malassagne

Identification permanente du cheptel bovin

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00573 posée par M. Roger Poudonson

Extension du bénéfice de l'aide personnalisée au logement (APL) aux enfants majeurs à charge

Réponse du ministère : Équipement

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01038 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Elevage en mer de la truite et du saumon

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01219 posée par M. Rémi Herment

Identification des bovins

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01257 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Privation des allocations familiales et frais d'études

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01350 posée par M. Roland Courteau

Droits des militaires d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01367 posée par M. Pierre Schiele

Mesures à prendre pour faciliter la reprise des études

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

Communauté européenne: équivalence de diplômes

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence