Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

177 questions

Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

La question est caduque

28/10/2004
Pertinence
Question n° 18599 posée par M. Louis Souvet

Etudes des masseurs kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/07/2005
Pertinence
Question n° 24810 posée par Mme Fabienne Keller

Perspectives de réforme du diplôme de sage-femme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006
Pertinence
Question n° 24989 posée par M. Ivan Renar

Formation des sages-femmes selon le cursus licence-master-doctorat (LMD)

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25232 posée par Mme Gisèle Printz

Reconnaissance des études de sage-femme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/11/2006
Pertinence
Question n° 25234 posée par M. Philippe Marini

Statut des élèves sages-femmes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/11/2006
Pertinence
Question n° 25359 posée par M. Philippe Richert

Statut des sages-femmes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/11/2006
Pertinence
Question n° 25559 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25579 posée par M. Robert Tropeano

Situation des étudiants sages-femmes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25752 posée par M. Thierry Foucaud

Reconnaissance du diplôme de sage-femme comme diplôme universitaire de Master 2

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/12/2006
Pertinence