Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 19360 posée par M. Simon Sutour

Statut des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 18407 posée par M. Bernard Piras

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 17060 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Accès des élèves aveugles aux manuels scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0944S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Scolarisation des enfants handicapés en Haute-Savoie

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

03/06/2010
Pertinence
Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras

Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

22/10/2009
Pertinence
Question n° 05290 posée par M. Marcel Rainaud

Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/07/2008
Pertinence
Question n° 05294 posée par M. Bernard Piras

Prise en compte de la spécificité des auxiliaires de vie scolaire collective

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/07/2008
Pertinence
Question n° 05037 posée par M. Yves Krattinger

Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/07/2008
Pertinence
Question n° 03401 posée par Mme Gisèle Printz

Statut des directeurs adjoints de SEGPA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2008
Pertinence
Question n° 01901 posée par M. Philippe Nachbar

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2007
Pertinence