Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 04613 posée par Mme Marie Mercier

Réseaux d'éducation prioritaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04504 posée par Mme Annick Billon

Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04554 posée par M. Michel Savin

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04350 posée par M. Maurice Antiste

Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/04/2018
Pertinence
Question n° 03813 posée par M. Philippe Bas

Formation des enseignants aux troubles « dys »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03613 posée par M. Cyril Pellevat

Troubles « dys », autisme, « surdouance » et formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03499 posée par Mme Florence Lassarade

Prise en charge scolaire des enfants souffrant de troubles « dys »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03541 posée par Mme Corinne Imbert

Formation des enseignants aux troubles « dys »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03581 posée par Mme Monique Lubin

Parcours de formation relatifs aux enfants atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03442 posée par M. Jean-Marie Morisset

Parcours scolaire des personnes souffrant de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence