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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 1158S posée par M. Rémi Cardon

   Carte scolaire 2024

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1112S posée par Mme Colombe Brossel

   Suppressions de postes dans l'enseignement public à Paris à la rentrée 2024

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   22/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 1041S posée par Mme Céline Brulin

   Conditions de la rentrée scolaire de 2024 en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   01/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 0715S posée par M. Stéphane Piednoir

   Situation des écoles privées sous contrat d'association

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0555S posée par M. David Assouline

   Fermetures de classes et de postes dans les écoles à Paris pour la rentrée 2023

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0421S posée par Mme Annie Le Houerou

   Carte scolaire 2023-2024 et projet de fermetures de classes dans le département des Côtes-d'Armor et sur l'ensemble du territoire national

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0356S posée par Mme Isabelle Briquet

   Carte scolaire 2023-2024 en Haute-Vienne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   19/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 0107S posée par M. Serge Mérillou

   Système de mutations inefficace dans l'éducation nationale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   04/08/2022

   Pertinence

9. Question n° 1455S posée par M. Didier Marie

   Personnels exerçant dans les réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   02/06/2016

   Pertinence