Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 05645 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Projet de carte scolaire 2023 dans l'Ain

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05457 posée par M. Yves Bouloux

Fermetures de classes en zone rurale dans le projet de carte scolaire pour la rentrée 2023/2024

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05495 posée par M. Philippe Paul

Projet de carte scolaire 2023 dans le Finistère

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05214 posée par M. Gérard Lahellec

Carte scolaire dans les Côtes-d'Armor

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 22452 posée par Mme Victoire Jasmin

Moyens supplémentaires pour l'académie de Guadeloupe à la rentrée 2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 18393 posée par M. François Vendasi

Moratoire dans la politique de suppression de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 17519 posée par M. Yves Chastan

Diminution du nombre de postes d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/03/2011
Pertinence
Question n° 21690 posée par M. François Vendasi

Fermetures de classes en Haute-Corse

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2006
Pertinence