Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

388 questions

  1. Question n° 23155 posée par M. Serge Larcher

    Suppressions de postes dans l'éducation nationale en Martinique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22151 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la suppression de postes d'enseignants dans l'académie de Lille

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21751 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences des suppressions de postes dans l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21635 posée par M. François Rebsamen

    Malaise des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Scolarisation des enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21103 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Salaires des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20846 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Salaire des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20847 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Démission des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20712 posée par M. Jacques Gillot

    Enseignement des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20678 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Non-remplacement des professeurs absents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible