Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

16/02/2012
Pertinence
Question n° 1482S posée par M. Jean-Claude Lenoir

Difficulté de remplacement des enseignants absents

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/11/2011
Pertinence
Question n° 19360 posée par M. Simon Sutour

Statut des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 0223C posée par Mme Françoise Férat

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 18136 posée par Mme Renée Nicoux

Harcèlement verbal et physique dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 16161 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation et devenir des psychologues de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/11/2010
Pertinence
Question n° 14591 posée par M. Yves Daudigny

Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/07/2010
Pertinence
Question n° 13199 posée par M. Yves Daudigny

Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/04/2010
Pertinence
Question n° 12721 posée par M. Roland Courteau

Violences en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/03/2010
Pertinence