Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
-
Question n° 09837 posée par M. Michel Sergent
Situation des écoles maternelles dans le département du Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 06141 posée par M. André Dulait
Dépense relative aux droits de reprographie dans les écoles du premier degré
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence